PV de réunion de l'A.P. du 13.2.54 cf annexe I P.V. de la réunion commission d'études du C.S.I.M. du 1/3/54 17/3/54 29/3/54 compte rendu sténo - séance. 17/3/54 PV de la commission d'études de 7/4/54 30/4/54 correspondance et rapport de la commission tripartite durée de travail et les effectifs - Nord est de l'Europe-Genève. Avril 54 P.V. réunion de la Commission d'études. 28 juin 1954 Projets de décrets effectifs et aide au cabotage. 1953-56 Rapport au Ministre. 22/4/54 Decret. Mai 54 Avant projet de décret cf projet de rapport sur un projet de réunion réunion de décret du 14/3/49 Tableaux de comparaison de projets de décret comité d'entreprise Note sur la prise de participation de la Cie des Messageries Mmes dans une compte rendu sténographique PV de réunion de l'A.P du. 8/7/54 cf annexe I P.V. de réunion de l'AP - séance du. 27/10/54 objet cf annexe I n° 11 compte rendu sténographique et avis de l'AP correspondance - Note Projet de rapport par M. Le Hénaff. 13/7/54 Problème de rnouvellement de la flotte passagère française sur l'Atlantique Nord - Rapport au ministre. 25/6/54 questionnaire au sujet du projet de transatlantique. 27/12/55 courrier du. 22.02.56 PV de réunion de l'A.P. du 22/3/55 cf annexe I N° 12 Notes difficultés application article 4 du décret du 14/3/49 application aux entreprises d'armement de la législation sur les comités d'entreprises PV de la réunin de la Commission permanente Annexe II N° 21. 14/6/54 Modification du projet de décret. Mai 54 condition d'application aux entreprises d'armement maritimes de la législation relative aux Comités d'entreprise PV de la réunion de la Commission pour l'étude d'une forme du comité d'entreprise. 18/11/54

19790344/11

Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1946-1974)