Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1946-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-22 (MAR 3425-3446) : CSMM (Conseil Supérieur de la Marine Marchande). Art 1-16 : PV et dossiers de séances (classés par ordre chronologique). Assemblées plénières, comités et commissions divers, 1947-1974. Art 17-18 : Chrono et courrier départ, 1948-1971. Art 19 : Budgets de la marine marchande, 1948-1969. Art 20-22 : Cotisations des armateurs au CSMM (Conseil Supérieur de la Marine Marchande), 1953-1964. Art 23 (MAR 3447) : PV de séances de l’association des grands ports français au sujet du séjour des marins dans les ports, 1946-1953. Art 24 (MAR 3448) : Travaux préparatoires à la loi d’aide à la construction navale de 1951, 1950-1951
Cote :
19790344/1-19790344/24
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Conseil supérieur de la marine marchande
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011579