Séance de la Commission Permanente du. 25 mai 1950 cf annexe II N° 6 PV et travaux de. Mai et Juin 1950 - Incidences sur les transports maritimes du développement envisagé pour les territoires d'Outre Mer - Réponse des usagers à l'enquête sur la durée du séjour des navires dans les ports de l'U F. UNION française Durée de séjour des navires dans les ports français 1 P.V. de l'A.P. du. 15/2/50 cf annexe I - n° 4 et rapport (diminution de la durée de séjour des navires. 2 Enquête dans les ports d'union française. 1950 3. P.V. de la commission permanente du. 23/12/1949 4. P.V. et rapport commission permanente 30/3/49 cf annexe II n° 4 5 PV de la commission d'études du conseil supérieur et rapport de mars à avril. 25/4/49 6 PV de la commission d'études et rapport. 23/6/49 7 PV de séance de l'association des grands ports français. nov. 1949 Réorganisation du conseil supérieur des Transports régi par la loi de 1967 - 1949. 1952

19790344/5

Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1946-1974)