P.V. de réunion de l'A.P du compte rendu sténographique. 13/6/56 Notes études - navires pétroliers objet - cf annexe I P.V. de réunion de la Commission permanente du. 5.7.56 1) Rapports - septembre à décembre. 1956 PV de réunion du groupe de travail. 28/9/56 et 19/10/56 PV de la commission d'études et correspondance. 13/7/56 9/10/56 29/11/56 Note du 25/1/57 Navires à propulsion atomique Commission permanente du 5/7/56 2) compte rendu sténographique. Notes et correspondance - PV de la commission des transports des des PTT et du Tourisme - séance du. 13/1/56 Correspondance et notes. juillet - décembre 56 " " ". Janvier - février 57 - A.P. du 8/4/57 Objet cf annexe I n° 16 P.V. de réunion de l'A.P. du 16/5/57 Objet et annexe I N° 17 Correspondance P.V. de réunion du groupe de travail. 26/3/58 Projet de loi. 1957-58 Entrée de la France dans le Marché Commun Projet de traité instituant la Communauté Européenne. 4/4/57 Note du. 17/4/57 Décret du. 7/8/57 . création d'une commission d'étude des transports dans le cadre du marché commun. Projet de statut du marin dans la C.E.E. Note et courrier de. février 1960 décision du 30/4/59 relative à l'organisation générale des transports extérieurs et commun.

19790344/12

Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1946-1974)