Document d'archives : : Recueil de textes, circulaires, et extraits de J.O, correspondances ; indemnités de résidence familiale : application aux...
Titre :
: Recueil de textes, circulaires, et extraits de J.O, correspondances ; indemnités de résidence familiale : application aux Beaux-Arts textes, correspondances état justificatif des crédits pour l'application de la loi du 31/10/41 portant attribution de l'indemnité de résidence familiale. 1928-48 ASSURANCES SOCIALES : Bordereaux détaillés et récapitulatifs des retenues effectuées au titre des assurances sociales, bordereau détaillé de la part incombant à l'Etat ( personnel BCPN, Monuments Historiques, conservation ). 1930-34 ASSURANCES SOCIALES effectuées sur salaires du personnel auxiliaire des Monuments Historiques et BCPN + part patronale (classement par année) 1933-41 Etats détaillés mensuels des retenues
Cote :
19900196/14
Inventaire d'archives :
Thèmes :
architecture, concours, formation professionnelle, patrimoine culturel, personnel, protection sociale, statut juridique