Document d'archives : Interpellation du bailly d'Amont au comté de Bourgogne, à la requête de Guyot Chamelot, de Chancevigney (1441). Sentence rendue...
Titre :
Interpellation du bailly d'Amont au comté de Bourgogne, à la requête de Guyot Chamelot, de Chancevigney (1441). Sentence rendue au siège de Gray entre Nicolas Charney, impètant en matière de garde, et Jean d'Esmolins, demeurant à Gray (1498). Notification du bailly d'Amont à Simon Gauthiot (1508). Pièces d'un procès entre la ville de Gray et Philippe Thiébault (1509).<lb/>1 liasse, 10 pièces parchemin, 1 pièces papier.
Cote :
279 Edepot 667
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
CHAMELOT (Guyot), CHARNEY (Nicolas), ESMOLINS (Jean d'), GAUTHIOT (Simon), THIEBAULT (Philippe)