Document d'archives : Etangs et enclos piscicoles, création : arrêtés préfectoraux, rapports au bureau du Conseil général, procès-verbaux de visite des...
Titre :
Etangs et enclos piscicoles, création : arrêtés préfectoraux, rapports au bureau du Conseil général, procès-verbaux de visite des lieux, projets de règlements de police des eaux et de police de la pêche, registres d'enquête, certificats d'affichage, correspondance.
Cote :
1550 W 45