Document d'archives : Partage et subdivision de la communauté de biens ayant existé entre Marguerite Chauvin de La Fresnière et Louis-Césaire Lebreton,...

Titre :

Partage et subdivision de la communauté de biens ayant existé entre Marguerite Chauvin de La Fresnière et Louis-Césaire Lebreton, conseiller en la cour des Monnaies ; approbation de ce partage par Étienne Lebreton de Mermety et par Louise-Marguerite Lebreton, sa femme ; avis de parents concernant l'émancipation de François-Joseph Lebreton d'Orgenoy ; comptes entre Lebreton d'Orgenoy et son père Louis-Césaire Lebreton ; quittances de Lebreton d'Orgenoy ; requête présentée à la chambre du Domaine, à Dijon, par Louis-Césaire Lebreton, pour obtenir la main-levée de la saisie de la terre de Bassou ; acte de foi et hommage de la terre de Bassou, rendu au Roi à cause de son comté d'Auxerre, par Louis-Césaire Lebreton ; lettres du sieur Chastelain, etc.

Cote :

E 1736

Inventaire d'archives :

Papiers de famille

Description physique :

: (Liasse.) 76 pièces, papier ; 3 pièces, parchemin.

Références bibliographiques :

Bibliographie sommaire
ARNAUD (colonel Étienne), "Généalogie Le Breton des Chapelles", Héraldique et généalogie, septembre-octobre 1983, p. 424.

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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