Document d'archives : Enregistrement des pétitions et arrêtés relatifs à l'administration des domaines nationaux....
Titre :
Enregistrement des pétitions et arrêtés relatifs à l'administration des domaines nationaux.
Contenu :
Tables alphabétiques du 1er et du seconde registre dans
le 1er et table alphabétique dans le 3e.
Cote :
1 Q 13
Inventaire d'archives :
Description physique :
3 registres.