Document d'archives : Commissions psychiatriques
Contenu :
Sous-commission d'étude du service psychiatrique de l'hôpital général : proposition de
normes, notes (1969).
Commission nationale paritaire des psychiatres des établissements hospitaliers publics :
ordre du jour, procès-verbaux des réunions, rapports (1972-1975).
Commission nationale mixte de psychiatrie : procès-verbaux des réunions, rapports
(1974).
Cote :
19930315/6
Thèmes :
Plan 2, Plan 3, Plan 6, Plan 7, action sociale, aide sociale, emploi, enfance, enquête, fraude, hygiène, hôpital, invalidité, médecine, personne handicapée, personne âgée, profession médicale, protection de l'enfance, psychiatrie, réadaptation sociale, santé, équipement sanitaire et social
Type de document :
correspondance, dossier individuel, enquête, note, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
contrôle médical, législation, monnaie, planification, relations internationales, réglementation, étude