Document d'archives : Gestion des plantations communales. - Disposition des plantations d'une place rue de l'église : plans, correspondance (1856) ;...

Titre :

Gestion des plantations communales. - Disposition des plantations d'une place rue de l'église : plans, correspondance (1856) ; Plainte de la baronne Ménager contre les arbres plantés sur un chemin par la commune : correspondance (1863) ; Plainte contre des plantations sur un chemin rural : correspondance (1873) ; Question concernant les délits commis dans les bois communaux : correspondance (1883-1884) ; Entretien de la promenade publique et des tilleuls de l'allée de l'église : cahier des charges, correspondance (1890) ; Plantations d'arbres par la commune : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance (1896-1932) ; Contentieux concernant la propriété des arbres plantés le long de la départementale 97 : extraits du registre des délibérations, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, procès-verbal de cubage et d'estimation d'un lot de peupliers, liste des arbres abattus, correspondance (1964).

Cote :

418EDT1N5

Inventaire d'archives :

Commune de Germigny-l'Évêque

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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