Document d'archives : Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Contenu :
- Saint-Germain-les-Corbeil (1810-1841), à noter : compte du marguillier Rabasse (1810), dossier sur Saint-Pierre-du-Perray (an XII) ;
- Saint-Michel (1810-1872), à noter : don d'un tableau (1872) ;
- Saint-Sulpice-de-Favières (an XI-1842), à noter : poursuite en justice des héritiers Dozeville (1829), action en justice contre le baron Roslin d'Isly (1834).
Cote :
5V/30
Inventaire d'archives :
5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ESSONNE