Document d'archives : Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de...

Titre :

Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation, photomontage, croquis de description du dispositif, prescriptions particulières (1er septembre – 15 décembre2006). – 6 rue Cope-Cambes. 9 boulevard Victor-Hugo. 87 avenue Jacques-Cartier. 134 avenue de Palavas. 27 avenue de Toulouse. 53 avenue Georges-Clémenceau. 245 avenue Marie-de-Montpellier. Allée Jules-Milhau. 53 avenue Georges-Clémenceau. 23 rue Boulevard Sarrail. 421 rue Léon-Blum. 87 avenue Jacques-Cartier. 961 rue Croix-de-Lavit. 12 boulevard Jeu-de-Paume. 130 avenue de Toulouse. 14 avenue de Toulouse. 236 boulevard Pedro-de-Luna. Rue Dom-Bosco.

Cote :

777 W 9

Inventaire d'archives :

777W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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