Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marie-de-Montpellier, avenue

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Carrefour avenue Marie-de-Montpellier- rue de Syracuse, avant-projet et projet : courriers, comptes rendus de réunion, bordereaux d’envoi, p...

Cote : 761 W 35

Période : 1997 - 2002

Fonds : 761W
Occupation du sol. - Permis de construire 122 - SARL IMMOFINANCES (2ème partie) 123 - NIEUDAN 124 - ACADEMIE MONTPELLIER

Cote : 506 W 31

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 61

Période : 1979 - 2006

Fonds : 832W
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation e...

Cote : 810 W 41

Période : 1945 - 2011

Fonds : 810W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 18

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne-Richter, réalisation : dossier de réalisation comprenant arrêté préfectoral de création, délibérat...

Cote : 531 W 200

Période : 1995 - 1995

Fonds : 531W
Port-Marianne-Zone d'Aménagement Concerté Consuls de Mer. - Carrefour Moularès-Antonelli, traitement en giratoire : dossier programme avec c...

Cote : 531 W 222

Période : 1996 - 1997

Fonds : 531W
Occupation du Sol. - Permis de construire 473 - OPHLM 474 - MAIRIE 475 - VIDAL 476 - DRULES

Cote : 503 W 111

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 125 - SNC MARIGNAN 126 - MARTINEZ 127 - PRIOR 128 - CADARS 129 -MALVAROSA

Cote : 506 W 32

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 205 - SA BOUYGUES IMMO 206 - SCI CLOS DE LA CHAMBERTE

Cote : 506 W 53

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W

Marie-de-Montpellier, avenue

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