Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0057 demandé par Mme GERVAIS Anne chez Mme SEBIRE, 20 rue Fréderic-Peyson. PC 34172 05 V0057 M1 demandé par Mme GERVAIS Anne, 20 rue Fréderic-Peyson. PC 34172 05 V0058 demandé par Société Pragma, avenue Marie-de-Montpellier Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne. PC 34172 05 V0058 M2 demandé par Société Pierres Occitanes, avenue Marie-de-Montpellier ZAC Port-Marianne. PC 34172 05 V0058 T1 demandé par SAS Pierres Occitanes (ex-société Pragma), avenue Marie-de-Montpellier ZAC Port-Marianne. PC 34172 05 V0059 demandé par M. MONTEIRO Jacques, 49 rue Haguenot. PC 34172 05 V0060 demandé par M. TEYSSIER RICARD, 540 rue du Moulin-des-Sept-Cans. PC 34172 05 V0061A demandé par M. et Mme GUILLEMAIN Georges, 168 rue Louis-Daubenton.
Cote :
834 W 18
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
DUCROS, Patrick, FONTES, François, GADELLE, Philippe, GELLY, Laurent, GERVAIS, Anne, GUILLEMAIN, Georges, GUILLEMAIN, Monique, MONTEIRO, Jacques, RIEU, Françoise
Institutions :
Pierres Occitanes,société par actions simplifiée, Société Pragma
Lieux :
Port-Marianne-Jacques-Coeur, zone d'aménagement concerté, Haguenot, rue, Frédéric-Peysson, rue, Louis-Daubenton, rue, Marie-de-Montpellier, avenue