Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Marie-de-Montpellier (avenue), MARIUS, GABTENI Jabel, licence n° 271 de 2ème catégorie (1992-2002). Mas-d'Argelliers (avenue du), CAFETERIA CASINO, Emmanuel FAGOT, licence n° 237 de 2ème catégorie (1993-2011). Mas-de-Brousses (rue du), DEMEURE DES BROUSSES, Jacques PERROT, licence n° 238 de 3ème catégorie (1980-2010). Mas-Saint-Pierre (rue), RESTOPHONE NIGHT, CANDELA Laurent, licence n° 239 de 3ème catégorie (1992-2003). Mas-Saint-Pierre (rue), L'ANTIBLUES, Eric DUCROQUET, licence n° 240 de 4ème catégorie (1945-2010). Maurin (avenue de), CLUB SPORTIF CHEMINOTS, Max SAMSON, licence n° 241 de 3ème catégorie (1970-2008). Maurin (avenue de), LA BOULE DU LANTISSARGUES, Jean CASTROVERDE, licence n° 242 de 3ème catégorie (1986-2010).
Cote :
810 W 41
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
CANDELA, Laurent, CASTROVERDE ,Jean, DUCROQUET, Eric, FAGOT, Emmanuel, Jabel GABTENI, PERROT, Jacques, SAMSON, Max
Institutions :
Cafétéria Casino, Club Sportif Cheminots, L'Antiblues, La Boule du Lantissargues, Marius, demeure des Brousses, restophone Night
Lieux :
Maurin, avenue de, Marie-de-Montpellier, avenue, Mas-d'Argelliers, avenue, Mas-de-Brousse, rue du, Mas-Saint-Pierre, rue du
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS