Document d'archives : Acquisitions. – Achats de terrains réalisés par Charles Verenet et l'entreprise Verenet et Cie avant l'achat de son usine à...

Titre :

Acquisitions. – Achats de terrains réalisés par Charles Verenet et l'entreprise Verenet et Cie avant l'achat de son usine à Laveline-devant-Bruyères par la Filature de la Vologne : décompte fiscal, procès-verbal de bornage, extrait du registre des actes de dépôt faits au greffe du tribunal de première instance de l'arrondissement de Nancy, expéditions d'actes de vente, extrait de procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance (25 juillet 1899 - vers 1900). Acquisitions ou projets d'acquisitions par la Filature de la Vologne à Laveline-devant-Bruyères : acte administratif de vente d'une parcelle de terrain communal, bail avec plan, lettre et reçu, extraits de matrice cadastrale, états récapitulatifs des terrains acquis, copies d'extraits de procès-verbaux d'adjudication de terrains, relevé des renseignements d'ordre cadastral concernant les îlots de propriété ou les terrains acquis, table de correspondance entre les désignations cadastrales antérieures à la rénovation du cadastre et les désignations actuelles, comptabilité, notes de frais d'arpentage et levé, plans, notes manuscrites et dactylographiées, correspondance (18 février 1907 - 3 novembre 1960). Acquisition du sol d'une route déclassée par la Filature de la Vologne : expéditions d'actes de cession, correspondance, notes pour le cadastre de Roville-devant-Bayon (13 janvier 1919 - 11 mars 1939). Terrain acquis par le Tissage de Roville sur la Filature de la Vologne : expédition d'acte de vente, plan (16 octobre 1953). Acquisition d'un terrain et des bâtiments y attenant réalisée par la Filature de la Vologne sur la société Chicorée Tigre, Anciens Établissements Lervilles : copie de dépôt d'arrêté préfectoral, copie d'état descriptif de division, origine de propriété (s. d.), plan, photocopie d'arrêté préfectoral autorisant un lotissement (21 août 1980 - 3 octobre 1980). Acquisition de bâti à usage de bureaux réalisée au profit de la Filature de la Vologne : copie d'acte de vente (6 mars 1986). États des acquisitions de terrains faites par la Filature de la Vologne pour la construction de l'usine de Roville-devant-Bayon (s. d.).

Contenu :

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Pour ces acquisitions, voir également le dossier de correspondance immobilière.

Cote :

121 J 42

Où consulter le document :

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

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