Document d'archives : JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26...

Date : 1994 - 1999

Titre :

JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26 juillet 1994 - 24 novembre 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme EP/FC, Commission Permanente du 16 novembre 1998 (24 mars 1998 - 28 octobre 1999) ; SACLAS, programme EP/FC, dossier sans suite (7 mars 1996 - 9 juin 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (11 mars 1999 - 19 mai 1999) ; VARENNES-JARCY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (2 juillet 1997 - 17 août 1999) ; MEREVILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (14 avril 1998 - 17 août 1999).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/113

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX

Lieux :

MEREVILLE Commune, SACLAS, VARENNES-JARCY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

Thèmes :

20e siècle, aménagement du territoire, commune, financement, signalisation routière, sécurité routière, éclairage public

Type de document :

Papier, contrat