Document d'archives : Chemin vicinal ordinaire n° 6, dit chemin de chez les Roches, rectification : correspondance, extraits du registre de...
Titre :
Chemin vicinal ordinaire n° 6, dit chemin de chez les Roches, rectification : correspondance, extraits du registre de délibérations communales, rapport de l'agent voyer, purge d'hypothèque, extrait du registre des procès-verbaux de séances de la commission départementale, compte-rendu des opérations.
Cote :
E DEPOT 25/1 O 10
Inventaire d'archives :
E DEPOT 25 - Archives communales déposées de Ballaison (1642-1985)