Document d'archives : Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25...
Titre :
Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2018W/60
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, aide sociale à l'enfance, association socioéducative, enfant en garde, protection sociale
Type de document :
Papier, arrêté du président du conseil général, compte administratif, convention, rapport d'activité, statut d'association