Document d'archives : Versement 1780 W
Contenu :
Présentation du contenu
Exercice budgétaire 1999 : documents préparatoires aux sessions budgétaires du Conseil général, bordereaux journaux des dépenses et recettes, bordereaux de saisie des dépenses et recettes, bulletins de liquidation des recettes, ordres de reversement, recettes d'urbanisme (1999). Bilans annexés aux comptes administratifs (exercices 1997 et 1998). Contingent d'aide sociale : états des calculs (exercices 1995 à 1999).
Cote :
1780 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 8 février 2002
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,10
Institutions :
Thèmes :
administration publique, aide sociale, contentieux administratif, finances départementales, finances publiques, système d'information