Document d'archives : Travaux publics et voirie en général
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Il a été convenu que l'atlas des plans d'alignement (1862) serait déposé dès l'achèvement des opérations d'élaboration du plan local d'urbanisme ; dans l'attente, la cote E-dépôt 217 1 O 1 est réservée.
Type de document :
arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance, délibération, mémoire, plan, procès-vebal