Document d'archives : Chemins ruraux

Contenu :

Reconnaissance : tableaux généraux, plan (1819-1878). Chemin rural de l'Arbalète, réparation : liste nominative des souscripteurs (XIXe s.). Chemin rural de la Croix-de-Saint-Joseph, construction : liste des souscripteurs (1866). Chemin des Petits-Guyons, réfection : correspondance, cahier des charges (1909). Chemin rural n° 1 des Deplats aux Nouilles, construction : pétition des habitants, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, état des propriétés à acquérir, état des propriétés à exproprier, actes d'acquisition de terrains, plans (1876-1904). Chemin rural n° 2 de Lalande à Sementron, construction : correspondance, arrêtés préfectoraux, plans (1902-1903). Chemin rural n° 3 des Mignons, construction : liste nominative des souscripteurs (1866). Chemin rural n° 18 des Bernardins aux Rameaux, élargissement et réparation : correspondance, rapport des ingénieurs du service hydraulique agricole, mémoire explicatif, plans (1904-1912). Chemin rural n° 24 des Rameaux aux Michaux, construction : arrêtés préfectoraux, mémoire explicatif, devis, actes d'acquisition de terrains, plans (1912-1914). Chemin rural n° 40, aliénation partielle : plans (1887).

Cote :

E-dépôt 217 1 O 2

Inventaire d'archives :

Lalande

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