Document d'archives : Affaire entre le baron de Saint-Jeoire et Joseph-Marie, Pierre-François et François-Joseph Béné, ses héritiers, à propos des...
Titre :
Affaire entre le baron de Saint-Jeoire et Joseph-Marie, Pierre-François et François-Joseph Béné, ses héritiers, à propos des droits de patronage et revenus acquis par Joseph-Marie Béné en 1757 : copie de reconnaissance féodale, contrat de ventre, volume du procès, pièces isolées de la procédure, acensements mémoires (1497, copie de 1772- 1773). Nomination à la chaire de Saint-Jeoire et entretien des missionnaires : correspondance (1748). Réparation formulée par le curé de Viuz de la chapelle de Marcossay : quittance correspondance (1780, 1790). Poids et mesures usités à Saint-Jeoire : teneurs de certificats (1783). Droit de nomination de la chapelle de Saint-Pierre en l'église paroissiale de Viuz : projet de lettre [s.d. ] Ordonnance adressée aux curés des paroisses rappelant les obligations des patrons et recteurs des chapelles pour leur réparation : extrait d'article des constitutions synodales du diocèse de Genève [s.d. ]. Pièces isolées, affaires privées adressées principalement au baron Foncet : correspondance (1771-1773).
Contenu :
Cote :
234 J 128
Inventaire d'archives :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Béné, François, Béné, Joseph-Marie (notaire royal), Béné, Pierre, Chabod de Saint-Maurice, Henri-Anne-Joseph-Marie de (marquis de Saint-Maurice, baron de Saint-Jeoire), Foncet de Montailleur, Jean-Joseph (baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, avocat, conseiller d'État, surintendant des archives, président et auditeur général des guerres en Savoie), Saint-Jeoire, Claude de, Saint-Jeoire, Louis de (père de Louis de Saint-Jeoire, seigneur de Saint-Jeoire), Saint-Jeoire, Pierre de (frère de Louis de Saint-Jeoire), Savoie, Philippe de (duc de Savoie)
Lieux :
Marcossay (Viuz-en-Sallaz, Haute-Savoie ; chapelle), Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie, France), Saint-Pierre (Viuz-en-Sallaz, Haute-Savoie ; chapelle), Septain (Saint-Jeoire, Haute-Savoie), Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)