Formation et insertion sociale (suite). - Contrats Action Sociale, Educative et Culturelle (ASEC) : notes, planning, contrats, correspondance, documents de travail (1982-1983). Autres actions du ministère. Etude pour la création d'un centre sur l'Afrique du Nord à Marseille (s.d.). Culte musulman et indochinois : correspondance, liste (1982-1983). Sépultures de Français à l'étranger, cimetières de Français musulmans : correspondance (1979-1983). Règlementation de la viande Halal : correspondance, notes, étude, compte rendu (1983-1985). Secours sociaux : correspondance, décisions, notes (1970-1985). Fichier informatique sur les rapatriés : communiqué de presse, arrêté, correspondance, délibération (février 1984-avril 1984). Accès aux écoles militaires, service militaire des Français musulmans : liste, notes de synthèse (s.d.). Etude sur l'histoire des unités supplétives de l'armée française : correspondance, étude (septembre-octobre 1982). Propositions de candidatures pour la médaille de la Famille : correspondance, documents de travail (1983-1984). Exposition "Être Français et musulman" : brochure, correspondance (1984-1985). Installation dans les DOM-TOM : notes (janvier-octobre 1983). Français musulmans libérés de l'allégeance française : note, correspondance (1984). Actions culturelles : correspondance, projets, étude (1983-1984). Campagne d'information sur la contraception : correspondance (1981). Grève de la faim de harkis : note (26 novembre 1976). Inauguration d'une maison de retraite pour Français musulmans : discours, lettre (juin-septembre 1980). "Français musulmans" : lettre d'information (16 avril 1982). Associations de rapatriés. Généralités : note de synthèse, brochure, liste, correspondance, compte rendu (1980-1982). Dossiers par association : correspondance, notes (1976-1985).

19910281/9

Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé des rapatriés (1950-1986)