Document d'archives : Asile départemental de Neurey-lès-la-Demie, admissions : déclaration, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des...
Titre :
Asile départemental de Neurey-lès-la-Demie, admissions : déclaration, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, communiqué, engagement. <lb/><lb/>19 pièces papier.
Cote :
95 Edepot 110
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
19 pièces