Document d'archives : Entreprise 26.
Contenu :
Visites et suites de visites (1998),
enquête accidents du travail (1999),
procès-verbaux
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006),
bilan
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2003),
règlements intérieurs (1979-2003),
procès-verbaux élections délégation unique du personnel (1998-2003),
accords d'entreprise (2004-2008).
enquête accidents du travail (1999),
procès-verbaux
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2004-2006),
bilan
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail(2003),
règlements intérieurs (1979-2003),
procès-verbaux élections délégation unique du personnel (1998-2003),
accords d'entreprise (2004-2008).
Cote :
3085 W 23
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable en 2063. Secrét médical : date de naissance de l'intéressé 1942.