Document d'archives : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, vente d'un lot au lieu-dit le Vieux Cimetière : dossier de...
Titre :
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, aménagement d'une zone d'habitation, vente d'un lot au lieu-dit le Vieux Cimetière : dossier de désignation du promoteur, promesse de vente, acte de vente, correspondance, plans ; travaux d'aménagement : cahier des charges, règlement de chantier, déclaration d'accord préalable, correspondance, plans (1971-1978).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1786W/13
Inventaire d'archives :
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE
Informations sur le producteur :
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier