Document d'archives : Administration générale.

Cote :

2004 W 1-172

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Division des Douanes de La Rochelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 janvier 2001

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des doubles, brouillons, textes officiels et circulaires, factures pour quatre mètres linéaires. Réintégration des dossiers de francisation de navires dans le versement 1230 W et des dossiers individuels du personnel parti à la retraite après 1940 dans le versement 1229 W.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers ayant trait au personnel et aux contentieux qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2043

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 172 articles et 60 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,60

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens