Document d'archives : Routelle à Voujeaucourt

Contenu :

ROUTELLE. - Calibrage et renforcement du CD 13 : DUP (arrêté du 27/05/80).
SAINT-VIT. - Acquisition de terrain en vue de la déviation du CD 428 : cessibilité (arrêté du 22/10/80).
SANCEY-LE-GRAND. - Rectification de virages CD 131 : DUP (arrêté du 6/10/80).
SELONCOURT. - Élargissement des CD 34 et 38 E : DUP (arrêté du 30/10/80).
SOULCE-CERNAY. - Aménagement du CD 437 C : DUP (arrêté du 10/06/80).
THORAISE. - Rectification du CD 105 : DUP (arrêté du 02/10/80).
VALENTIGNEY. - Rectification du CD 38 : DUP (arrêté du 15/04/80).
VERCEL. - Renforcement et calibrage du CD 27 : DUP (arrêté du 03/06/80). Rectification et élargissement du CD 19 : DUP (arrêté du 21/07/80).
VILLERS-BUZON. - Rectification et élargissement du CD 11 : DUP (arrêté du 27/10/80).
VILLERS-SAINT-MARTIN. - Reconstruction d’un mur de soutènement : DUP (arrêté du 10/06/80).
VOUJEAUCOURT. - Aménagement d’un terrain de football et de vestiaires : DUP et cessibilité (arrêté du 26/12/80). Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).

Cote :

1950W11

Inventaire d'archives :

1950W Préfecture du Doubs

Archives départementales du Doubs

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