Document d'archives : Titres de créances, contrats, lettres de monsieur Orry, de l'intendant et des subdélégués, concernant : la liquidation des rentes...
Titre :
Titres de créances, contrats, lettres de monsieur Orry, de l'intendant et des subdélégués, concernant : la liquidation des rentes consenties par la province en faveur de messieurs Jean-Baptiste-François Archimbaud, pour une rente de 26 livres 13 sous, remboursable au denier 20 sur le pied de 1 066 ; - Joseph Martin, pour une rente de 132 livres réduite sur l'état du Roi à 66 livres, et remboursable moyennant 1 320 livres ; - Caudine Bompart, pour une rente de 22 livres 1 sou, remboursable moyennant 588 livres, soit un tiers au denier 40, et deux tiers au denier 20. - États des consignations faites aux mains des notaires en billets de la Banque royale, pour être convertis en quittances de finance ou en constitutions de rentes.
Cote :
C 1877
Inventaire d'archives :
Description physique :
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement
Type de document :
Liasse. - 16 pièces, parchemin ; 102 pièces, papier (1 imprimée).