Document d'archives : CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers,...
Titre :
CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).
Contenu :
Cote :
EDEPOT17 1G/37
Inventaire d'archives :
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Thèmes :
20e siècle, ANIMAL DOMESTIQUE, chambre consulaire, employé de maison, impôts locaux, musique, publicité foncière, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle, traitement des déchets, véhicule automobile, équidé