Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 1601 à 1625

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°1601 FOURNIER Charles

Dossier n°1602 MONGE Emile

Dossier n°1603 DUEZ Alfred

Dossier n°1604 BOVET Georges

Dossier n°1605 CHEVALIER Gaston

Dossier n°1606 HENRY André

Dossier n°1607 CATHELINAUD Elie

Dossier n°1608 BORDAGE Omer

Dossier n°1609 METTAVENT Louis

Dossier n°1610 MANSENCAL Charles

Dossier n°1611 OLIVEAU Joseph

Dossier n°1612 ALLARD René

Dossier n°1613 LECOMTE Marcel

Dossier n°1614 MOGENIER Joseph

Dossier n°1614 bis CALMEJANE Maurice

Dossier n°1615 THIEBLEMONT Louis

Dossier n° 1615 bis POYAC Mathurin

Dossier n°1616 LEGUET Maurice

Dossier n°1617 PARCEINT Robert

Dossier n°1618 PUCELLE Alexandre

Dossier n°1619 DESMARRES Marcel

Dossier n°1620 BREYTON Jean

Dossier n°1621 LAGET Eugène

Dossier n°1622 CLUT Fernand

Dossier n°1623 BESSON Auguste

Dossier n°1624 PASCAL Georges

Dossier n°1625 PALLAS Gaston

Cote :

19880392/64

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :