Document d'archives : Commune des Orres : POS (1975). Réunions du Groupe de Travail (1974-1976), dossiers d'arrêtés préfectoraux et de délibérations du...

Titre :

Commune des Orres : POS (1975). Réunions du Groupe de Travail (1974-1976), dossiers d'arrêtés préfectoraux et de délibérations du Conseil Municipal contenant les arrêtés de publication et d'approbation du POS. Révision partielle du POS. Enquête publique, approbation (1980).

Cote :

1389 W 176

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens