Document d'archives : Fabrique. – Comptabilité, budget (1875) ; compte de recettes et dépenses (1875) ; remboursement et placement de capital :...
Titre :
Fabrique. – Comptabilité, budget (1875) ; compte de recettes et dépenses (1875) ; remboursement et placement de capital : correspondance, délibérations du conseil de fabrique, arrêtés préfectoraux d'autorisation (1862-1872). Rentes et fondations pour les pauvres, demande de gestion par le bureau de bienfaisance : correspondance, délibération du bureau de bienfaisance, avis du comité consultatif d'arrondissement, analyse des titres de fondations en faveur des pauvres d'Annemasse et d'Ambilly, arrêté de mainlevée hypothécaire (1863-1874).
Cote :
2 O 807