Document d'archives : Ligne Étang - Santenay.
Contenu :
Présentation du contenu
Nolay : classement du passage à niveau, occupation domaine public ; Santenay-les-Bains : classement du passage à niveau.
Cote :
W 7812
Thèmes :
acquisition domaniale, aménagement du territoire, distribution de gaz, distribution électrique, eau, eau potable, expropriation, foyer rural, industrie extractive, installation téléphonique, logement, pêche à la ligne, réseau routier, servitude, transport aérien, transport ferroviaire, établissement d'enseignement