Document d'archives : Chemin d'intérêt commun n° 114, de Pontoise à Ecouen. - Construction et expropriations : arrêté du conseil général, extraits de...
Titre :
Chemin d'intérêt commun n° 114, de Pontoise à Ecouen. - Construction et expropriations : arrêté du conseil général, extraits de jugements, notes (1873-1879). Demande d'autorisation de voirie : extrait d'arrêté préfectoral (1880). Modification de l'alignement et déclassement : extrait de séance du conseil général, plan, note (1880-1885).
Cote :
E-DEPOT 75 1O22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Villiers-Adam (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2008-07-01 | Dépôt numéro via 2008-02241 Villiers-Adam (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Villiers-Adam (Val-d'Oise, France), Ecouen (Val-d'Oise, France), Pontoise (Val-d'Oise, France)