Document d'archives : Chemins vicinaux.

Date : 1827 - 1959

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Cote :

E-DEPOT 75 1O12 - 1O23

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976)

Informations sur le producteur :

producteur:

Villiers-Adam (Val-d'Oise)

Institutions :

Villiers-Adam (Val-d'Oise)

Lieux :

Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

réseau routier, voie communale

Contexte de la description :

Archives départementales du Val-d'Oise

Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976)
- Archives postérieures à 1790
- - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -Régime des eaux
  - - 1O - Travaux publics et voirie en général
    - - Petite voirie
      - Chemins vicinaux.
        
        Carte vicinale de la commune.
        
        Tableaux des chemins vicinaux puis départementaux.
        
        Entretien. - Relations avec l'ingénieur des Travaux publics de l'Etat : correspondance.
        
        N° 1, de Villiers-Adam à Frépillon. - Rectification, litige : acte de vente, plan, devis, correspondance (1843-1883). Travaux, financement : lettre de soumission, ordonnances, cahier des charges (1845-1847) ; attribution :...
        
        N° 2, de Villiers-Adam à Beaumont-sur-Oise. - Rectification : arrêtés préfectoraux, plan, devis, correspondance (1830-1874). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1881-1942).
        
        N° 3, de Villiers-Adam à Béthemont-la-Forêt. - Construction et financement des travaux : actes de vente, arrêté préfectoral, décret, correspondance (1857-1863). Demandes d'autorisation de voirie : arrêté municipal, correspondance
        
        N° 4, de Villiers-Adam à Mériel. - Construction : procès-verbal d'adjudication, note de frais, calcul des terrassements (1867). Réparations : arrêté préfectoral, note (1873). Rectifications : procès-verbaux d'estimation, plan de...
        
        N° 5, dit du Bas des Côtes. - Construction : arrêtés préfectoraux, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de jugements, état parcellaire, acte d'aliénation, actes de vente, états estimatifs, plans,...
        
        N° 6, de Béthemont-la-Forêt à Villiers-Adam. - Travaux : devis (1847). Homologation : arrêté préfectoral (1879). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1876-1904).
        
        N° 7, de Chauvry à Villiers-Adam. - Homologation et rectification : arrêtés préfectoraux, plan parcellaire, correspondance (1881-1884). Relations avec la commune de Chauvry pour l'entretien du chemin : correspondance (1956-1957).
        
        Chemin d'intérêt commun n° 114, de Pontoise à Ecouen. - Construction et expropriations : arrêté du conseil général, extraits de jugements, notes (1873-1879). Demande d'autorisation de voirie : extrait d'arrêté préfectoral (1880)....
        
        Chemins de grande communication. - Déclassement des routes départementales : rapport, notice, correspondance (1887-1888). N° 9, demande d'autorisation de voirie et aménagement des trottoirs : arrêtés préfectoraux, rapport,...

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