Document d'archives : Personnel communal : nomination d'un membre du conseil municipal d'Athesans (1823) ; élections : procès-verbaux d'élections...
Titre :
Personnel communal : nomination d'un membre du conseil municipal d'Athesans (1823) ; élections : procès-verbaux d'élections législatives (1863-1877) ; listes d'électeurs (1868-1871) ; nomination d'un cantonnier communal (1903).1 liasse, 19 tableaux et pièces papier.
Cote :
31 Edepot 15
Inventaire d'archives :
31Edepot - Archives communales déposées d'Athesans-Étroitefontaine
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable