Document d'archives : Les Sables-d'Olonne, 10 frimaire-23 ventôse an II (30 novembre 1793-13 mars 1794) : correspondance avec le ministère de la...
Titre :
Les Sables-d'Olonne, 10 frimaire-23 ventôse an II (30 novembre 1793-13 mars 1794) : correspondance avec le ministère de la justice ; depuis mars 1793, la commission militaire a fait exécuter " près de cent scélérats " et renvoyé " un plus grand nombre encore " au Tribunal criminel du département ; ses membres demandent s'ils peuvent aussi procéder à des acquittements ou envoyer des prévenus au Tribunal révolutionnaire de Paris (pièces 55-64).
Inventaire d'archives :
Archives de la guerre de Vendée conservées aux Archives nationales