Document d'archives : Registres des examens et des concours : inscriptions et résultats.
Cote :
1439 W 1-12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Division des examens et concours
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 avril 1997
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2025
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle