Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inspection académique. Division des examens et concours

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Procès verbaux d'examens (1930-1949), bourses nationales (1938-1964), écoles privées (1850-1942).

Cote : 93 W 1-16

Période : 1850 - 1964

Fonds : Etat thématique des versements W
Procès verbaux d'examens du baccalauréat de technicien (1970-1979), de l'examen probatoire (1963-1964) et du baccalauréat de l'enseignement ...

Cote : 1066 W 2-102

Période : 1969 - 1979

Fonds : Etat thématique des versements W
Procès verbaux d'examens des CAP et BEP professionnels (1988-1991), du baccalauréat de technicien et du baccalauréat de l'enseignement du se...

Cote : 1086 W 1-56

Période : 1981 - 1991

Fonds : Etat thématique des versements W
Copies d'examens du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat de technicien.

Cote : 1154 W 1-20

Période : 1991 - 1991

Fonds : Etat thématique des versements W
Copies d'examens des CAP et BEP.

Cote : 1214 W 1-7

Période : 1991 - 1991

Fonds : Etat thématique des versements W
Procès verbaux d'examens des CAP et BEP.

Cote : 1273 W 1-10

Période : 1992 - 1993

Fonds : Etat thématique des versements W
Procès verbaux d'examens des CAP et BEP.

Cote : 1323 W 1-6

Période : 1992 - 1994

Fonds : Etat thématique des versements W
Procès verbaux des examens de CAP (1941-1959) ; doubles des procès-verbaux des BEP et CAP (1995).

Cote : 1407 W 1-6 ; 57-59

Période : 1941 - 1979

Fonds : Etat thématique des versements W
Registres des examens et des concours : inscriptions et résultats.

Cote : 1439 W 1-12

Période : 1941 - 1974

Fonds : Etat thématique des versements W
Certificat d'études primaires : choix des sujets, conditions de correction, certificat d'études primaires des adultes, copies d'examens.

Cote : 1479 W 1-15

Période : 1964 - 1972

Fonds : Etat thématique des versements W

Inspection académique. Division des examens et concours

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