Document d'archives : Procès verbaux des examens de CAP (1941-1959) ; doubles des procès-verbaux des BEP et CAP (1995).
Cote :
1407 W 1-6 ; 57-59
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Division des examens et concours
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 octobre 1996
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les cotes 7 à 27 ont été transférées au rectorat de l'académie de Poitiers
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2030
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1996
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle