Document d'archives : POLICE LOCALE : - Concessions : vente de journaux et tabac au centre nautique du Rhône : certificat...
Contenu :
POLICE LOCALE : - Concessions : vente de journaux et tabac au centre nautique du Rhône : certificat d'annulation de concession, extrait du registre des arrêtés du maire, convention de concession, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport concernant un projet de concession, correspondance 1965-1970
Cote :
90WP/5/2
Inventaire d'archives :
Langues :
Français