Document d'archives : Actions des agences nationales de l'eau (4/4)

Contenu :

- Cinquième et sixième programmes d’études inter agences, (1997–1998)
- Suivi des lettres de cadrage par agence et par politique d’intervention, (1999–2000)
- Compte rendu de réunion des agences de bassin, (2000)
- Contribution associative à la définition des programmes financiers, (2000)
- Extraction de matériaux dans les lits des cours d’eau, instructions aux services déconcentrés, taxe parafiscale sur les granulats, (1979–1980)
- Agréments des laboratoires pour certains types d’analyse des eaux, rapport par le ministère de l’environnement, (1993)
- Innover une gestion plus écologique des fleuves, rapport par la direction de l’eau, (1993)
-Réunion du sous-groupe de travail procédures, compte rendu, (1994, 1997-2000).

Cote :

20070065/38

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