Document d'archives : « Séance du 16 floréal an 11e (6 mai 1803). »
Contenu :
« Présents les citoyens Le Brun [Gardeur-Lebrun], Cessart [De Cessart], Lamandé, Le Creulx, Besnard, Rolland, Chambine père [Cadet de Chambine], Le Febvre [Lefèbvre], Gauthey, Le Père. »
- Départements de Belgique. Affaire rapportée par le citoyen Le Creulx, inspecteur général. Nomination des ingénieurs en chef.
- Département de Maine-et-Loire. Demande du citoyen Havet d'être nommé au département de Maine-et-Loire.
- Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. Le citoyen Ferregeau, ingénieur en chef, directeur des travaux maritimes, propose que le citoyen Saint Maurice, ingénieur ordinaire à Nantes, soit promu au grade d'ingénieur en chef.
- Département du Vaucluse. Affaire Bouhebent.
- Département du Tarn. Affaire rapportée par le citoyen Lefebvre, inspecteur général. « Lettres et plaintes respectives du préfet et de l'ingénieur en chef du département du Tarn relativement au projet de répartition des fonds de l'an 11e. »
- Département de la Dordogne. Affaire rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Transfert du citoyen Daudun [Daudin] dans le département de la Dordogne à Périgueux.
- Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. « L'ingénieur ordinaire Guerinot demande à remplacer le citoyen Havet en qualité d'ingénieur en chef dans le département de la Charente inférieure [Charente Maritime]. »
- Département de l'Aisne. Remplacement du citoyen Gasset, décédé, par le citoyen Thomet promu au grade d'ingénieur en chef.
- Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. Affaire rapportée par le citoyen Besnard, inspecteur général. « Demande du remplacement de l'ingénieur ordinaire Recommencé mort le 25 Germinal dernier. »
- Département de la Vendée. Affaire rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Plaintes du préfet de la Vendée realtives aux « lenteurs excessives de l'ingénieur en chef Messager dans la remise des états et situations de l'an 10. »
- Département du Gard. Affaire rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. « Affaire des ingénieurs en chef du département du Gard. »
- Administration. « Communication des détails estimatifs aux concurrents pour les entreprises. »
- Département de Maine-et-Loire. Demande du citoyen Demarie fils d'obtenir le grade d'ingénieur en chef pour remplacer le citoyen Demarie, son père, mort le 10 Floréal an 11e (30 avril 1803).
- Mesures générales. Proposition d'utiliser les centimes additionnels des communes pour financer les déplacements des bornes miliaires qui manquent sur les routes de première et 2e classe.
- Personnel. Plainte du citoyen Declosets, ancien ingénieur des ponts et chaussées, de ne pas être payé depuis 1792.
- Personnel. « Le citoyen Devilliers [De Villiers du Terrage], ingénieur ordinaire employé à la confection du travail sur l'Égypte, demande à être dispensé de restituer la partie du traitement qu'il a touché à son retour. »
- Département de la Gironde. « Ponts Volants à Cubsac [Cubzac-les-Ponts]] et à Saint-Pardon [Saint-Pardon-de-Conques] sur la Dordogne. »
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Série F/14, dossiers de carrière des ingénieurs des ponts et chaussées
- F/14/2152, F/14/2204/1, Daudin ou Dodun Jean Antoine (1742-1832).
- F/14/2152, F/14/2225/1, Ferregeau Pierre (1751-1814).
- F/14/2152, F/14/2243/1, Havet François Louis Joseph (1743-1838).
- F/14/2153, F/14/2212/2, De Villiers du Terrage René Edouard (1780-1850).
- F/14/2211/1, Desclosets Jean Jacques (1734-...).
- F/14/2240/1, Guérinot Vincent (1752-...).
- F/14/2281/1, Messager François (1742-1806).
- F/14/2309/1, Recommencé.
- F/14/11064, Bouhebent Auguste Henri (1773-1859)
Lieux :
Périgueux (Dordogne), Saint-Pardon-de-Conques (Gironde), Nantes (Loire-Atlantique), Aisne (Picardie , département), Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Charente-Maritime (Poitou-Charentes , département), Tarn (Midi-Pyrénées , département), Gard (Languedoc-Roussillon , département), Egypte, Dordogne (Aquitaine , département), Belgique, Cubzac-les-Ponts (Gironde), Gironde (Aquitaine , département), Vendée (Pays-de-la-Loire , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire , département)