« Présents les citoyens Mont Rocher [Montrocher], Besnard, Lamandé, Ducros, Rolland, Cessart, Lefebvre, Gauthey, Chambine père [Cadet de Chambine], Becquey [Becquey-Beaupré], Du Perron [Duperron], Duchemin, Demoustier, Gillet, Panay, Lesage [Le Sage], Lamandé fils, Boucher, Prosny, Tessier, Fréminville, Dillon, Planier, Vigor, Eudel [Eudet]. »

• Affaire n° 148 . Département de Seine-et-Marne. « Comptes du pont de Nemours. »
• Affaire n° 149, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Mesures générales. « Machines propres à peser les voitures proposées par le citoyen Chassignet. »
• Affaire n° 150, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Canal de Dieppe à Paris. »
• Affaire n° 151, rapportée par le citoyen Besnard, inspecteur général. Département de l'Eure. « Suppression du moulin Crépin dans la commune de Briare [Brionne]. »
• Affaire n° 152, rapportée par les citoyens Bertrand et Montrocher, inspecteurs généraux. Département du Jura. « Canal de Dôle [Dole]. »
• Affaire n° 153, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département de la Dordogne. « Réparations du pont de Périgueux. Route n° 107 de Lyon à Bordeaux. »
• Affaire n° 154, rapportée par le citoyen Becquey [Becquey-Beaupré] en l'absence du citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Fermage du canal d'Ourq [canal de l'Ourcq]. »