Document d'archives : Alimentation en eau potable et assainissement des communes : dossiers de travaux d'équipement réalisés par la Direction...
Titre :
Alimentation en eau potable et assainissement des communes : dossiers de travaux d'équipement réalisés par la Direction départementale de l'agriculture (DDA) en qualité de maître d'œuvre pour les collectivités territoriales.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2008
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
3
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.