Document d'archives : Rennes. - Jaugeage des débits de la Minette et de la Loisance (1880-1881). Egoûts (1880-1948). Pourvoi en Conseil d'Etat contre...

Titre :

Rennes. - Jaugeage des débits de la Minette et de la Loisance (1880-1881). Egoûts (1880-1948). Pourvoi en Conseil d'Etat contre l'arrêté du Conseil de Préfecture du 28 septembre 1891 (1892...1896). Captations de la Loisance et de la Minette (1899-1926). Modification du tarif des redevances (1908). Etablissement d'une station de jaugeage : instructions, rapports, lettres ministérielles, correspondance (1928-1938). Captation des eaux du Couesnon (1931-1941). Usine d'épuration des eaux d'égouts (1931-1942).

Cote :

7 S 270

Thèmes :

EAU POTABLE

Où consulter le document :

Archives départementales et du Patrimoine d'Ille et Vilaine

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