Document d'archives : Rennes. - Jaugeage des débits de la Minette et de la Loisance (1880-1881). Egoûts (1880-1948). Pourvoi en Conseil d'Etat contre...
Titre :
Rennes. - Jaugeage des débits de la Minette et de la Loisance (1880-1881). Egoûts (1880-1948). Pourvoi en Conseil d'Etat contre l'arrêté du Conseil de Préfecture du 28 septembre 1891 (1892...1896). Captations de la Loisance et de la Minette (1899-1926). Modification du tarif des redevances (1908). Etablissement d'une station de jaugeage : instructions, rapports, lettres ministérielles, correspondance (1928-1938). Captation des eaux du Couesnon (1931-1941). Usine d'épuration des eaux d'égouts (1931-1942).
Cote :
7 S 270
Inventaire d'archives :
Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S