Administration de la chapelle et des biens rattachés :

copie de l'acte de fondation par Jean Banchier, de Bettant, procédure touchant la transmission du droit de patronage au sein de la famille Banchier,

procédures touchant les recteurs Antoine Pitrat, sous diacre de la ville de Vaux, Claude Gérard, prêtre d'Ambérieu, Jacques Jacquemet, clerc tonsuré de Lyon, Adrien Cortois, curé d'Ambérieu, Marie et Jean-Baptiste Bancher, de Bettant,

déclaration des fonds contenus dans l'acte de fondation, reconnaissance de fiefs mouvants de la directe de l'abbaye de Saint-Rambert par Adrien Cortois, procès entre Claude Antoine Sibuet, marchand de Chaley et fermier du château d'Argis, contre Claude Gérard, recteur,

procédure entre Antoine Deforêt, prêtre étudiant à la Sorbonne, recteur de la chapelle, contre le prieur de l'abbaye royale de Saint-Rambert,

demande pour le transfert du service de la chapelle sur celui de Notre-Dame des Neiges à Bettant.